Réglements

Réglements des courses



Vous trouverez, sur cette page, les nouveaux règlements des courses F.F.P.T.C. remis à jour; ainsi que le règlement F.I.S.T.C. Kart.


 

Code du sport
Le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative a présenté en conseil des ministres du 23 mai 2006 une ordonnance relative à la partie législative du code du sport.
Cette ordonnance, prise sur le fondement de la loi du 9 décembre 2004 de simplification du droit, crée le code du sport qui comprend quatre livres consacrés :
à l’organisation des activités physiques et sportives ;
aux acteurs du sport (sportifs, arbitres, entraîneurs, encadrement des clubs et enseignants hors éducation nationale) ;
aux différents modes de pratique sportive, à la sécurité et l’hygiène des lieux de pratique ainsi qu’à l’organisation et l’exploitation des manifestations sportives ;
au financement du sport et à l’application du code aux collectivités territoriales d’outre-mer.
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Mis à jour le 16/10/2006.

 

Dopage humain
Un certain nombre parmi les mushers peuvent, en toute innocence, prendre sur prescription médicale, des traitements dont ils ont besoin mais qui peuvent être, de par leur composition, dans la liste des produits « dopants ».

Suivant les différents cas, des dispositions sont à prendre. ...
- Formulaire de demande d'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques
- Déclaration d'usage

Toutes les informations, et les documents.
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Mis à jour le 20/01/2011.

 

Dopage humain
Formulaire de demande D'Autorisation d'Usage à des fins Thérapeutiques
Formulaire 2011, délibération n° 161 du 406/01/2011
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Mis à jour le 20/01/2011.

 

Dopage humain
Déclaration d'usage
Formulaire 2010, délibération n° 147 du 4/02/2010
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Mis à jour le 20/01/2011.

 

INFORMATION ASSURANCE FEDERALE
Informations concernant l'assurance fédérale. Rappel de l'article paru dans le bulletin de juin 2006.
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Mis à jour le 24/06/2007.

 

Règlement course neige Longue Distance
Règlement course neige LD. version du 06/10/2014
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Mis à jour le 07/10/2017.

 

Règlement course neige MD
Règlement course neige Mi DISTANCE au 06/10/2014.
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Mis à jour le 08/10/2014.

 

Règlement course neige SPRINT
Règlement course neige SPRINT au 06/10/2014
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Mis à jour le 07/10/2017.

 

Règlement Course Verte
Règlement course verte + Aménagements spécifiques au 06/10/2014
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Mis à jour le: 07/10/2017.

 

Règlement F.I.S.T.C.
Règlement Sprint (Original en anglais)
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Mis à jour le 08/07/2006.

 

Règlement F.I.S.T.C.
Règlement MD (Original en anglais)
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Mis à jour le 08/07/2006.

 

Règlement F.I.S.T.C.
Règlement LD (original en anglais)
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Mis à jour le 08/07/2006.

 

Règlement F.I.S.T.C.
Règlement Kart (Original en anglais)
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Mis à jour le 14/10/2006.

 

Règlement F.I.S.T.C.
Règlement MD en français (en cas de litige, seul le règlement en Anglais fait foi)
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Mis à jour le 14/10/2006.

 

Règlement F.I.S.T.C.
Règlement LD en français (en cas de litige, seul le règlement en Anglais fait foi)
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Mis à jour le 14/10/2006.

 

Règlement F.I.S.T.C.

Règlement kart en français (en cas de litige, seul le règlement en Anglais fait foi)
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Mis à jour le 24/09/2010.

 

Règlement F.I.S.T.C.-F.F.P.T.C.
Fiches Techniques : Complément aux règlements F.I.S.T.C., concernant chaque type d'épreuve sportive.
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Mis à jour le 12/10/2011.

 

Règlement Sportif - Annexes
Annexes complémentaires au règlement sportif :
Calcul des points musher
Distinctions et titres
Sélection Équipe nationale
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Mis à jour le 17/10/2012.

 

Règlements F.I.S.T.C. Nouvelles dispositions 2011-2012
Suite à l’assemblée générale de la F. I. S. T. C. qui s’est tenu en juin dernier, quelques précisions ont été apportées sur certains points définis dans le document téléchargeable.
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Mis à jour le 05/10/2011.

 

Règlements sportifs
Règlement sécurité matériel au 06/10/2014.
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Mis à jour le 08/10/2014.

Date de dernière mise à jour : 08/03/2018